La situation
Quand le domaine expédie du vin en suspension de droits, vers un entrepositaire agréé en France, un importateur dans l'Union européenne ou un bureau de douane à l'export, un document administratif électronique accompagne la marchandise. L'expédition n'est soldée qu'une fois le DAE apuré, c'est-à-dire quand le destinataire a confirmé la réception.
Il arrive que l'importateur oublie de le faire, que le transitaire tarde, ou que la palette soit restée à quai. Un DAE non apuré se déclare sur un relevé de non-apurement joint à la DRM, au plus tard le 10 du troisième mois qui suit l'expédition. Avec trois ou quatre expéditions par mois, personne ne tient vraiment cette liste, et on le découvre trop tard.
Ce que fait Solène
- Vous transférez à Solène chaque DAE émis et les notifications de réception que vous recevez.
- Elle tient un tableau des expéditions : numéro du document, date, destinataire, numéro d'accises ou bureau d'export, volume, statut.
- Après le délai habituel de livraison, elle vous signale les DAE qui ne sont pas apurés.
- Elle prépare une relance courtoise au destinataire ou au transitaire, en français ou dans sa langue, avec le numéro du document et la date.
- Si rien ne bouge, elle vous rappelle d'établir le relevé de non-apurement et prépare les lignes à reporter (numéro, date d'expédition, identifiant du destinataire) pour la bonne DRM.
Ce que Solène ne fait pas
- Solène n'émet aucun DAE et n'a pas accès à l'application de la douane : vous établissez les documents comme aujourd'hui.
- Elle n'écrit pas à l'importateur : elle prépare la relance, vous la faites partir.
- Elle ne dépose pas le relevé de non-apurement : vous le joignez à votre DRM, dans l'encart « défaut d'apurement » de CIEL.
Estimation : environ 20 min par mois, et des oublis évités (ordre de grandeur, à vérifier chez vous)