Aller au contenu

Responsabilité civile et prévoyance comparées

PrêtTelegramPDF des contratsExcelWordExemple inventé

La situation

La responsabilité civile professionnelle est obligatoire pour l'ostéopathe qui exerce en libéral. Comme il n'est pas conventionné, personne d'autre ne le protège : ni caisse, ni Ordre avec un contrat de groupe. Chacun choisit son assureur, souvent celui d'un syndicat ou d'un camarade de promotion, et le contrat liste les activités couvertes : séances au cabinet, bien sûr, mais aussi remplacement, second lieu d'exercice, domicile, ateliers en entreprise, événements sportifs.

Cette liste d'activités est le vrai sujet. Un atelier collectif dans un CSE n'est pas toujours dans le contrat. S'y ajoutent la multirisque du local, la protection juridique et la prévoyance : ce que prévoient la Sécurité sociale et la Cipav en cas d'arrêt ne couvre pas, à lui seul, le loyer et les charges du cabinet.

Ce que fait Thomas

  1. Chaque contrat déposé avec ses conditions particulières devient une fiche chez Thomas (assureur, échéance, préavis, cotisation, franchise, plafonds), avec en tête la liste des activités déclarées.
  2. Il repère les activités que vous exercez vraiment sans les voir au contrat : ateliers en entreprise, second lieu, remplacement d'été.
  3. Il prépare la demande d'attestation ou d'extension à votre assureur, que vous faites partir, par exemple quand un CSE, le bailleur ou un remplaçant réclame votre attestation.
  4. Il compare une proposition concurrente ligne à ligne, en commençant par ce qui est couvert, puis par la franchise.
  5. Il pose les rappels de résiliation en tenant compte du préavis de chaque contrat, et prépare le courrier que vous signez.
Ce que vous avez entre les mainsUne vue claire de ce que vos contrats couvrent vraiment, y compris hors du cabinet, et des attestations demandées avant qu'un client ne les réclame.

Ce que Thomas ne fait pas

  • Il ne dit pas si une activité est couverte : seul l'assureur le confirme par écrit.
  • Ne lui confiez aucun questionnaire de santé : il reste entre vous et l'assureur.
  • Il ne recommande aucun assureur et ne résilie rien : le courrier est prêt, c'est vous qui signez et expédiez.
Les règles du métier

Estimation : une heure gagnée à chaque lecture de contrat, à vérifier chez vous

Essayez Thomas sur votre cabinet

Photographiez le dernier courrier de l'Urssaf ou de la Cipav, donnez-lui vos recettes du mois, demandez-lui un devis d'atelier pour une entreprise. Vous verrez dès les premiers jours ce qu'il vous enlève, sans lui confier la moindre donnée de patient.

Essayer gratuitement

14 jours offerts sur Le Bosseur, carte bancaire demandée sans aucun débit pendant l'essai. Sans engagement.

Voir les tarifs