La situation
Un nouveau client signe, et la même course recommence : retrouver la liste des pièces à demander, adapter le questionnaire selon qu'il s'agit d'une SARL, d'une SCI, d'une entreprise individuelle ou d'une association, se souvenir de ce qu'exige la vigilance anti-blanchiment (identification du client, du bénéficiaire effectif, connaissance de l'activité), écrire un mail d'accueil qui ne ressemble pas à un formulaire administratif.
Les obligations de lutte contre le blanchiment restent personnelles à l'expert-comptable : c'est lui qui identifie, qui évalue le risque et qui, le cas échéant, déclare à Tracfin. Mais les supports qui permettent de bien le faire (listes de pièces, questionnaire, mail d'accueil) sont des documents du cabinet, identiques pour tous les clients d'un même type.
Ces supports se préparent sans aucun client réel. Les réponses, elles, arrivent dans votre outil et n'en sortent pas.
Ce que fait Agnès
- Elle prépare une liste de pièces par forme juridique : statuts à jour, extrait d'immatriculation, pièce d'identité du dirigeant, déclaration des bénéficiaires effectifs, derniers comptes, contrats en cours.
- Elle rédige un questionnaire d'entrée en langage simple : activité, clients et fournisseurs principaux, organisation de la facturation, salariés, outils utilisés.
- Elle écrit le mail d'accueil : qui sera l'interlocuteur, comment transmettre les pièces, le premier rendez-vous, les dates clés de la première année.
- Elle signale dans chaque document les points qui relèvent de votre appréciation de vigilance, sans les remplir à votre place.
- Elle range le kit dans la mémoire du cabinet et le relie au manuel de procédures.
Ce que Agnès ne fait pas
- Elle ne fait pas la vigilance anti-blanchiment et ne vérifie aucun client réel.
- Elle ne doit recevoir ni les réponses ni les pièces du nouveau client : elles restent dans votre outil.
- Elle ne transmet rien au client : vous faites partir le kit.
Estimation : environ 30 min par nouveau client (ordre de grandeur, à vérifier chez vous)