Aller au contenu

Le contrat du client résumé avant signature

PrêtTelegramPDF ou Word du contratExemple inventé

La situation

L'ESN vous envoie son contrat de sous-traitance : vingt-deux pages, des annexes, une clause de non-sollicitation, une clause de propriété intellectuelle écrite pour des salariés, un délai de paiement « à 60 jours à réception de facture validée ». Vous démarrez lundi et on vous demande de signer avant vendredi.

Pour un freelance, quelques clauses comptent plus que les autres. La propriété du code d'abord : sans cession écrite, c'est vous qui gardez les droits d'auteur sur le logiciel que vous écrivez, même si le client paie, et une cession doit détailler chaque droit cédé, le domaine d'exploitation, l'étendue et la durée. Ensuite le paiement, les pénalités à votre charge, la responsabilité plafonnée ou non, la non-sollicitation du client final, la confidentialité, la résiliation. Ce sont celles-là qu'on veut voir en premier.

Ce que fait Alice

  1. Elle lit le contrat que vous lui transférez en PDF ou en Word.
  2. Elle résume en une page les clauses qui comptent pour un freelance : objet, durée, prix et paiement, propriété intellectuelle, code préexistant, responsabilité, confidentialité, non-sollicitation, résiliation, sous-traitance.
  3. Elle signale ce qui s'écarte de vos habitudes ou de vos contrats précédents rangés dans sa mémoire.
  4. Elle repère les incohérences : un délai de paiement au-delà de ce que la loi permet entre professionnels, une cession de droits sans contrepartie, une durée de non-sollicitation inhabituelle.
  5. Elle vous prépare la liste des questions à poser et, si vous le souhaitez, le mail de demande de modification.
Ce que vous avez entre les mainsUne page claire sur ce que vous allez signer, les points à discuter avant lundi, et un mail de demande de modification prêt à relire.

Ce que Alice ne fait pas

  • Ce résumé n'est pas un avis juridique : pour un contrat à fort enjeu, faites-le relire par un avocat.
  • Elle ne négocie pas avec l'ESN et ne fait partir aucun mail.
  • Elle ne signe rien et ne remplit pas de formulaire de signature électronique.
Les règles du métier

Estimation : environ 45 min par contrat (ordre de grandeur, à vérifier chez vous)

Sans agent, le prompt à copier dans ChatGPT ou Claude

Dictez votre prochain cadrage à Alice

Créez votre assistante en quelques minutes, sur Telegram, et testez-la sur votre vrai mois : vos réunions, vos jours, vos factures en attente. L'essai est gratuit.

Essayer gratuitement

14 jours offerts sur Le Bosseur, carte bancaire demandée sans aucun débit pendant l'essai. Sans engagement.

Voir les tarifs