La situation
Un client vous appelle pour une extension ou une surélévation. Avant même le premier rendez-vous, il faut savoir ce que permet la parcelle : zone du PLU, hauteur maximale, emprise au sol, reculs sur voie et sur limites, stationnement, part de pleine terre, aspect extérieur, servitudes. Le règlement fait quatre-vingts pages, entre dispositions générales, dispositions par zone et annexes.
Vous le lirez de toute façon. Mais une fiche d'une page, avec les articles cités, vous fait gagner trois quarts d'heure et évite d'oublier la servitude qui change tout le projet.
Ce que fait Thibault
- À partir de l'adresse ou de la référence cadastrale, retrouve la zone et le règlement sur le Géoportail de l'urbanisme.
- Lit les dispositions générales et celles de la zone, et en tire une fiche : destinations, implantation par rapport aux voies et aux limites, emprise au sol, hauteur, aspect extérieur, stationnement, espaces libres et pleine terre.
- Cite l'article et la page pour chaque règle, pour que vous vérifiiez en un clic.
- Signale ce qu'il faut regarder à part : servitudes d'utilité publique, abords de monument historique, risques, orientations d'aménagement.
- Range la fiche dans le dossier du projet, prête pour le premier rendez-vous.
Ce que Thibault ne fait pas
- La fiche est une aide à la lecture, pas un avis de conformité : vous vérifiez sur le règlement en vigueur.
- Il ne consulte pas le service instructeur et ne fait aucune démarche en mairie.
- Il peut se tromper sur un règlement mal numérisé ou modifié récemment : les articles cités sont là pour le vérifier.
Estimation : environ 45 min par projet (ordre de grandeur, à vérifier chez vous)