La situation
Votre organisme grandit plus vite que vous : vous faites animer certaines sessions par trois formateurs indépendants, eux-mêmes déclarés comme organismes. Il faut les planifier, leur transmettre le programme et les documents de session, récupérer les émargements et leurs factures, et vous assurer qu'ils travaillent selon vos procédures, puisque c'est vous qui portez la qualité devant le client et devant l'auditeur.
Le référentiel national qualité vous demande de montrer comment vous vous assurez du respect du référentiel quand vous faites appel à la sous-traitance. Et le bilan pédagogique et financier distingue ce que vous avez sous-traité. Un tableau tenu à moitié, des contrats signés par mail sans modèle commun, et tout se complique au moment de l'audit.
Ce que fait Sophie
- Sophie tient le planning des sessions et des formateurs dans un tableau : session, client, dates, formateur, statut des documents.
- Pour chaque nouveau formateur, elle vérifie dans les données publiques son entreprise et sa présence sur la liste publique des organismes de formation, avec son numéro de déclaration d'activité et sa certification qualité s'il en a une.
- Elle prépare le contrat de sous-traitance sur votre modèle : mission, dates, rémunération, documents à utiliser, émargements à rendre, confidentialité, répartition des responsabilités.
- Elle prépare le dossier à transmettre au formateur : programme, déroulé, liste des stagiaires, feuilles d'émargement, questionnaire.
- Après la session, elle vous signale les pièces qu'il n'a pas rendues et rapproche sa facture de la mission prévue.
- Elle range tout dans le dossier de la session et alimente la rubrique sous-traitance du tableau du BPF.
Ce que Sophie ne fait pas
- Sophie ne contacte pas vos formateurs à votre place : vous transmettez le dossier et le contrat.
- Elle ne donne pas d'avis juridique sur le risque de requalification d'une relation de sous-traitance.
- Elle ne paie aucune facture : elle la rapproche de la mission et vous la signale.
Estimation : environ 30 min par session sous-traitée (ordre de grandeur, à vérifier chez vous)