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Relire le contrat de la marque

PrêtTelegramPDFmémoireExemple inventé

La situation

Le contrat de l'agence fait douze pages. Il faut le lire avant de tourner, pas après : la cession des droits sur vos contenus est peut-être « pour le monde entier et pour toute la durée des droits », l'exclusivité couvre peut-être toute une catégorie de produits, le paiement arrive à 60 jours après la date de facture, et une clause prévoit une pénalité si la publication a un jour de retard.

Depuis le 1er janvier 2026, un contrat écrit est obligatoire au-delà d'un seuil fixé par décret (1 000 euros hors taxes sur l'année avec un même annonceur), et la loi du 9 juin 2023 dit ce qu'il doit contenir : identités, coordonnées et pays de résidence fiscale des parties, nature des missions, rémunération et avantages en nature, droits et obligations, notamment de propriété intellectuelle, et soumission au droit français quand le public visé est en France.

Ce que fait Quentin

  1. Vous lui transférez le contrat en PDF.
  2. Quentin le résume clause par clause, en français courant : ce que vous livrez, quand, ce que la marque peut faire de vos contenus et pendant combien de temps, l'exclusivité, les validations, le paiement, les pénalités, la résiliation.
  3. Il compare avec votre devis et signale les écarts : droits plus larges, délai de paiement plus long, livrable ajouté.
  4. Il vérifie la présence des mentions que la loi exige dans le contrat, et vous signale celles qui manquent.
  5. Il prépare la liste des points à renégocier et le mail qui les présente.
Ce que vous avez entre les mainsUn contrat compris avant d'être signé, ses écarts avec votre devis repérés, et un mail de renégociation prêt.

Ce que Quentin ne fait pas

  • Ce n'est pas un avis juridique : pour un contrat important ou un litige, voyez un avocat.
  • Il ne signe rien et ne négocie pas à votre place.
  • Il ne modifie pas le contrat de la marque : il prépare vos demandes de modification.
Les règles du métier

Estimation : environ 45 min par contrat (ordre de grandeur, à vérifier chez vous)

Sans agent, le prompt à copier dans ChatGPT ou Claude

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