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Le contrat de cession sur votre modèle

PrêtWordrelais mailTelegrammémoire en fichiersExemple inventé

La situation

La programmatrice d'un centre culturel a dit oui au téléphone : deux représentations le 14 mars, une scolaire et une tout public. Elle vous a écrit un mail qui reprend le prix, les repas et l'hébergement pour cinq personnes, et demande « le contrat pour la semaine prochaine ». La compagnie est le producteur, le lieu l'organisateur : c'est un contrat de cession du droit d'exploitation.

Votre modèle existe, mais chaque date le fait bouger. Il faut reprendre le nombre de représentations, les horaires, le prix de cession, les défraiements repas et hébergement, le transport du décor, les droits d'auteur à la charge de l'organisateur, la fiche technique en annexe, les conditions d'annulation et les mentions de communication. Une ligne oubliée, et c'est une discussion gênante le jour de la date.

Simon prépare le contrat à partir du mail du lieu et de votre modèle, et vous signale ce qui manque.

Ce que fait Simon

  1. Il lit le mail de la programmatrice que vous transférez et en tire les éléments de l'accord : lieu, dates, horaires, nombre de représentations, prix, défraiements, transport.
  2. Il remplit votre modèle de contrat de cession, avec les clauses que vous utilisez d'habitude.
  3. Il vous signale ce qui manque ou ce qui ne colle pas : nombre de repas pour une équipe de cinq sur deux jours, horaire de montage incompatible avec la scolaire de 10 h, transport du décor non mentionné.
  4. Il joint la fiche technique à jour et rappelle les mentions de communication de la compagnie : titre exact, crédits, coproducteurs, numéro de licence.
  5. Il note la date au tableau de diffusion et prépare le brouillon de facture à émettre après la représentation.
Ce que vous avez entre les mainsUn contrat de cession complet, cohérent avec l'accord et avec la réalité de la tournée, prêt à partir pour signature avec la fiche technique.

Ce que Simon ne fait pas

  • Il ne rédige pas le cadre juridique de votre contrat : il remplit votre modèle, relu par un juriste ou votre fédération si besoin.
  • Il ne signe rien et n'envoie rien : le contrat part de votre boîte.
  • Il ne fixe pas votre prix de cession ni vos conditions : il applique les vôtres.
Les règles du métier

Estimation : environ 45 min par contrat (ordre de grandeur, à vérifier chez vous)

Sans agent, le prompt à copier dans ChatGPT ou Claude

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