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La proposition d'honoraires et le contrat

PrêtTelegramWorddocuments de l'agenceExemple inventé

La situation

Le client a aimé le premier rendez-vous et attend votre proposition. Les fiches pratiques de l'Ordre le rappellent : l'architecte doit en principe signer un contrat avant tout engagement professionnel, avec des mentions précises (étendue de la mission, obligations réciproques, délais, montant, médiateur de la consommation, assureur), et des modèles de contrats sont proposés sur le site de l'Ordre. Il faut choisir la bonne trame, décrire les missions, répartir les honoraires par phase, fixer l'échéancier, joindre l'attestation d'assurance et une présentation de l'agence.

C'est du travail de mise en forme plus que de réflexion : la réflexion, vous l'avez faite en rendez-vous. Mais la proposition traîne, et le client compare avec un constructeur qui a répondu en deux jours.

Ce que fait Thibault

  1. Reprend le compte rendu du premier rendez-vous et le dossier du projet.
  2. Prépare la proposition d'honoraires sur votre modèle : missions, phases, répartition des honoraires, échéancier, conditions.
  3. Prépare le contrat sur la trame que vous choisissez parmi vos modèles issus des contrats types de l'Ordre.
  4. Vérifie la cohérence entre proposition et contrat (mêmes missions, mêmes montants, mêmes phases) et la présence des mentions attendues, attestation d'assurance jointe comprise.
  5. Prépare si besoin une courte présentation de l'agence avec les références que vous retenez.
Ce que vous avez entre les mainsUne proposition, un contrat et une présentation cohérents entre eux, prêts à relire quelques jours après le rendez-vous, et non trois semaines plus tard.

Ce que Thibault ne fait pas

  • Il ne fixe pas vos honoraires : vous décidez du montant et de la répartition.
  • Il ne donne pas de conseil juridique sur les clauses : les contrats types de l'Ordre et votre conseil restent la référence.
  • Il ne signe rien et n'expédie rien : il prépare, vous expédiez.
Les règles du métier

Estimation : environ 45 min par proposition (ordre de grandeur, à vérifier chez vous)

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